Conditions générales de vente – CYEL
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par la société CYEL, immatriculée au RCS (ci-après la « Société »). Son adresse de courrier électronique est contact@cyeloriginals.com
La Société est propriétaire et éditeur du site internet http://www.cyeloriginals.com (ci-après le « Site »)
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société vend ses produits à ses clients sur son site.
Article 2 : Produits
Les produits vendus sur le site web CYEL sont des lunettes de soleil pour hommes et femmes. CYEL se réserve le droit de modifier à tout moment la gamme de produits proposés.
Article 3 : Commandes
Le client peut passer commande sur le site web CYEL. La commande ne sera définitive qu’après validation du paiement. CYEL se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
Article 4 : Prix
Les prix des produits vendus sur le site web CYEL sont indiqués en euros et toutes taxes comprises. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix indiqué. CYEL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Article 5 : Paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou par PayPal. Le paiement est sécurisé et les données bancaires du client ne sont pas conservées par CYEL.
Article 6 : Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. CYEL ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
Article 7 : Retours
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation et retourner les produits à CYEL. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 8 : Garantie
CYEL garantit ses produits contre les défauts de fabrication pendant une durée de deux ans à compter de la date d’achat. Cette garantie ne couvre pas les dommages causés par une utilisation inappropriée ou par une négligence du client.
Article 9 : Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site web CYEL (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable de CYEL.
Article 10 : Confidentialité
Les données personnelles du client sont collectées et traitées conformément à la réglementation en vigueur. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Article 11 : Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout litige relatif à la vente des produits CYEL sera soumis aux tribunaux compétents.